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| Généralités |
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La création d'un compte sur CommeOnPeut.com est faite spontanément et donne accès aux forums et à un espace de gestion personnel avec les mêmes identifiants. Toute inscription ou connexion au site CommeOnPeut.com implique l'acceptation et le respect du présent règlement.
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| Inscription sur CommeOnPeut.com |
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La création d'un compte sur CommeOnPeut.com est ouverte à toute personne majeure résidant en France métropolitaine, Corse comprise. L'utilisation des services du forum CommeOnPeut.com est ouverte à tous mais les personnes ne répondant pas à au moins un des critères cités précédement ne pourront prétendre à aucune rémunération de la part de CommeOnPeut.com
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Afin de remercier ses membres de leur future implication, CommeOnPeut.com offre à chaque nouvel inscrit une prime de 2€50 versée sur le compte CommeOnPeut.com de l'utilisateur et placée en attente jusqu'à ce que le compte du membre présente un solde validé d'un montant au moins égal à 2€50.
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| Paiement des membres |
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Le paiement des membres pour leurs actions effectuées sur le site se fait sur leur compte CommeOnPeut.com comme décrit ci-après.
Le membre peut demander le règlement du solde validé de son compte CommeOnPeut.com par chèque à tout moment à la seule condition que celui-ci soit suffisant pour assumer les frais de traitement qui sont de un (1) euro.
Pour chaque demande, le membre devra indiquer le nom et les coordonnées du destinataire du chèque. Tout chèque retourné par la poste deviendra la propriété de CommeOnPeut.com, la somme qu'il représente sera perdue pour le membre.
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| Forum |
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L'accès au forum est ouvert à tous les visiteurs de CommeOnPeut.com. Pour participer, il est nécessaire d'être enregistré(e) et connecté(e). Chaque participation entraîne l'attribution de "points de participation" selon les modalités définies ci-après, ces points sont périodiquement convertis en sommes d'argent qui sont reversées au membre selon un barême déterminé par CommeOnPeut.com à chaque conversion.
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| Sujets |
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La création de sujets est ouverte à chaque membre connecté sur le site CommeOnPeut.com. Chaque sujet est sujet à validation avant ou après sa diffusion. La validation est effectuée par les modérateurs ou les administrateurs du site. Chaque sujet validé entraîne l'attribution de 5 points de participation.
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| Liens rémunérés (PTC) |
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Les membres se voient proposée chaque jour une liste de liens rémunérés accessibles aux seuls utilisateurs connectés. Chaque lien peut être validé soit en cliquant directement sur la bannière proposée, soit en cliquant sur le lien proposé puis sur la bannière signalée. Ces différentes possibilités sont le résultat de contraintes techniques et pourront évoluer à tout moment sans préavis. Il peut arriver que pour valider une visite, le partenaire demande au membre de CommeOnPeut.com une ou plusieurs actions supplémentaires (réponse à une question, clic... par exemple). Chaque visite validée rapporte un (1) point au membre, les points acquis par les liens rémunérés sont différents des points acquis par la participation au forum. Chaque mois les points "PTC" sont convertis en une somme d'argent selon un taux de conversion fixé par CommeOnPeut.com au moment de la conversion.
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| Commentaires |
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Les membres du site CommeOnPeut.com ont la possibilité d'écrire des commentaires sur les sujets diffusés sur le site. Pour chaque commentaire écrit, le membre se verra attribuer un (1) point de participation. En cas d'abus d'un ou plusieurs membres, chaque sujet pourra être fermé aux commentaires sans préavis.
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| Responsabilités |
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Le membre est seul responsable des contenus qu'il publie, il lui incombe de s'assurer de la validité et de la légalité des informations qu'il diffuse sur le site avant leur soumission.
La publication des contributions rédigées par les membres n'émane pas de prise de position ni de conseil de la part de CommeOnPeut.com ; en d'autres termes, CommeOnPeut.com ne fait pas siens les contenus.
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CommeOnPeut.com se réserve le droit de supprimer des sujets ou commentaires, entraînant ainsi l'annulation des points qui en découlaient, sans préavis et sans qu'aucune compensation ne puisse être exigée.
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| Sanctions, droits des modérateurs et administrateurs |
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Si un membre viole de manière substantielle ou en dépit d'avertissement l'une des obligations, CommeOnPeut.com se réserve le droit :
- de refuser de payer la rémunération qui aurait du l'être lors de la conversion des points de participation et/ou des clics rémunérés;
- d'exclure temporairement ou définitivement le membre du site. Les sommes acquises sur son compte CommeOnPeut.com par le membre seraient alors annulées;
- d'exiger une sanction contractuelle d'un montant de 20 euros par violation commise, prélévée sur le compte CommeOnPeut.com. Si le solde du compte CommeOnPeut.com du membre est insuffisant, les gains futurs du membre serviront à rembourser la somme restant dûe;
L'exercice du droit à la réparation du dommage ainsi que la poursuite pénale restent inchangés.
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En outre, les modérateurs et administrateurs de CommeOnPeut.com ont tout pouvoir pour effacer toute contribution émise par un membre.
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| Cashback |
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CommeOnPeut.com permet à ses membres d'être remboursés d'une partie des achats qu'ils ont effectués sur les sites marchand partenaires de CommeOnPeut.com. Le remboursement est soit un montant fixe, soit un poucentage du montant hors taxes et hors frais de l'achat ; le montant ou poucentage est indiqué sur la fiche du site partenaire.
Pour qu'un membre bénéficie de cashback, il faut que les conditions suivantes soient réunies :
- Le membre doit s'être authentifié sur CommeOnPeut.com et avoir cliqué sur le lien situé sur la fiche du site partenaire afin d'accéder au site marchand;
- Le membre doit avoir envoyé une copie de la facture et/ou du mail de confirmation de la commande finalisée à l'adresse cashback@commeonpeut.com.
- Le site partenaire doit avoir payé le montant de la commission due au site CommeOnPeut.com.
Le cashback ainsi validé est versé sur le compte CommeOnPeut.com du membre.
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| Protection des données personnelles |
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CommeOnPeut.com collecte directement les informations concernant l'inscription du membre et la gestion de son compte, notament les informations sur ses achats contenues dans les mails qu'il adresse à cashback@commeonpeut.com.
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| Modification des données utilisateur |
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A tout moment un membre peut modifier ses informations personnelles, il lui est néanmoins obligatoire d'indiquer une adresse e-mail valide. |
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| Parrainage |
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CommeOnPeut.com encourage vivement le parrainage de nouveaux membres et offre pour cela une prime de 2€50 aux membres dont le pseudonyme est indiqué dans le champ pseudonyme de votre parrain du formulaire d'inscription. Cette prime est placée en attente de validation jusqu'à ce que le compte de l'utilisateur parrainé (filleul) présente un solde validé d'un montant supérieur ou égal à 2€50.
De plus chaque parrain perçoit une rémunération équivalente à 10% des gains de son ou ses filleuls (générés par la participation et le cashback).
La prime et la rémunération du parrain lui sont versées sur son compte CommeOnPeut.com.
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| Informatique et liberté |
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